Accueil >Votre CCI >Obligations réglementaires

Obligations réglementaires

 


  CCI de Grenoble - Mieux connaître la CCI de Grenoble

Décisions relatives aux obligations règlementaires du Code des Marchés Publics

DELEGANT
DATE
OBJET
Président du jury 31 août 2012 Désignation des personnalités compétentes et des personnalités qualifiées, membres du jury d'appel d'offres chargé de formuler un avis sur l'examen des candidatures et des offres relatives à la procédure de consultation ayant pour objet « mission de maîtrise d'œuvre pour les travaux de réhabilitation de la tour d'hébergement de l'Institut des Métiers et des Techniques »
Personnes désignées :
- Monsieur le représentant de l'Ordre des architectes ;
- Monsieur le représentant de la Chambre de l'Ingénierie et du Conseil de France
Président de la CCI de Grenoble 27 août 2012 Désignation des membres du jury d'appel d'offres chargé de formuler un avis sur l'examen des candidatures et des offres relatives à la procédure de consultation ayant pour objet « mission de maîtrise d'œuvre pour les travaux de réhabilitation de la tour d'hébergement de l'Institut des Métiers et des Techniques »
Personnes désignées :
- Frédéric POGGIA, Président du jury ;
- Christian HOFFMANN ;
- Jacques SORREL

Président de la CCI
de Grenoble
6 janvier 2010 Désignation des membres du jury d'appel d'offre chargé de formuler un avis sur l’examen des candidatures et des offres relatives à la procédure de consultation ayant pour objet « Mission de maîtrise d’œuvre et prestations associées pour les travaux de réhabilitation du bâtiment Atelier de l’Institut des Métiers et des Techniques »
Personnes désignées :
- Gérard PONCET, Président du jury ;
- Jean Marie BERTIN ;
- Jean Louis BROGLIO ;
- Jean Pierre GIRARD
Président du jury 6 janvier 2010 Désignation des personnalités compétentes et des personnalités qualifiées, membres du jury d'appel d'offrechargé de formuler un avis sur l’examen des candidatures et des offres relatives à la procédure de consultation ayant pour objet « Mission de maîtrise d’œuvre et prestations associées pour les travaux de réhabilitation du bâtiment Atelier de l’Institut des Métiers et des Techniques »
Personnes désignées :
- le représentant de l'ordre des architectes,
- le représentant de la chambre de l'ingénierie et du conseil de France.
Président de la CCI
de Grenoble
6 mai 2010
Désignation des membres du jury du concours chargé de formuler un avis sur l’examen des candidatures et des offres relatives à la procédure de consultation ayant pour objet « Maîtrise d’œuvre pour les travaux de construction d’un bâtiment d’apprentissage à l’Institut des Métiers et des Techniques »
Personnes désignées :
- Gérard PONCET, Président du jury ;
- Jean Marie BERTIN ;
- Jean Louis BROGLIO ;
- Jean Pierre GIRARD
Président du jury
6 mai 2010
Désignation des personnalités compétentes et des personnalités qualifiées, membres du jury du concours chargé de formuler un avis sur l’examen des candidatures et des offres relatives à la procédure de consultation ayant pour objet « Maîtrise d’œuvre pour les travaux de construction d’un bâtiment d’apprentissage à l’Institut des Métiers et des Techniques »
Personnes désignées :
- Madame Claire PIGUET, architecte conseil de la Ville de Grenoble
- Monsieur Jean Pierre GASSEMANN, représentant de la Chambre de l’Ingénierie et du Conseil de France